Le plan de succession vu par l’entrepreneur/l’entrepreneuse

proche. compétente.

En Suisse, les entreprises familiales ont une importance économique considérable.Chaque année, plus de 10 000 entrepreneurs sont confrontés au problème de leur succession. Beaucoup de plans de succession échouent, 70 % ne sont même pas engagés, ou trop tard.

Il n’y a pas de solutions types, chaque succession est un cas particulier.

Il existe plusieurs types de successions:Vente à un tiers

  • Vente au personnel (MBO)
  • Introduction en bourse
  • Location
  • Recrutement d’un directeur tiers (gérant)
  • Succession au sein de la famille
  • Abandon de l’activité, éventuellement avec changement de destination de l’immobilier de l’entreprise

Aspects organisationnels et psychologiques
Pour aborder la succession de l’entreprise, il faut réfléchir avant d’agir. Il est important d’élaborer un plan avec des check-lists et de l’actualiser. De plus, il est recommandé d’en parler à sa famille, à ses amis et à des conseillers extérieurs. La succession prend du temps et ne peut pas être déléguée.

Un autre critère est la détermination des objectifs à atteindre impérativement. Les objectifs sont la ligne directrice pour chaque étape de décision. Les décisions instinctives ont toute leur
importance, mais l’approche systématique aussi. À chaque étape de décision, les alternatives possibles doivent être examinées et documentées dans la procédure de décision. (Étude préliminaire – étude principale – étude détaillée – mise en œuvre)

Quelles attentes sont liées à un plan de succession?

  • la continuation de la réussite de l’entreprise
  • une charge financière supportable pour le successeur (question de survie)
  • le financement de sa propre retraite
  • la sécurité pour la famille et le traitement équitable des enfants
  • l’optimisation fiscale

Les angoisses liées à la perte de statut ou de pouvoir, le lâcher-prise, les doutes pour l’avenir et l’estimation réaliste de la valeur de l’entreprise sont des défis très marqués émotionnellement.
Un successeur incapable, une pression temporelle extrême, le manque de temps pour le processus, les conséquences financières, l’âge, la maladie ou l’accident sont des facteurs qui peuvent entraîner l’échec du processus de succession.

Estimation de l’entreprise
Le but de l’estimation de l’entreprise est avant tout de déterminer son prix. L’estimation sert aussi d’instrument de gestion, de base stratégique et pour l’évaluation de la future valorisation à long terme.
L’estimation de l’entreprise doit servir de compromis équitable, non partisan et indépendant, entre les intéressés.
La bonne méthode d’estimation place les approches basées sur les recettes au premier plan. En principe, la valeur d’une entreprise se limite au profit qu’elle permet de générer. Pour une estimation fiable de la valeur de l’entreprise, il n’est pas rare aujourd’hui d’utiliser deux méthodes d’estimation différentes basées sur les bénéfices.  .

Régime matrimonial et droit successoral
Il faut en outre tenir compte du régime matrimonial et du droit successoral dans la planification de la succession. Les clarifications/analyses suivantes s’imposent:

  • Régime matrimonial (participation aux acquêts, séparation de biens, communauté de biens)
  • Droit successoral - succession - héritiers légaux
  • Testament
  • Directives anticipées du patient
  • Contrat de prévoyance

Des points d’achoppement se font jour par exemple si la salaire de l’entrepreneur n’est pas en adéquation avec les circonstances économiques, ou si les associés n’ont touché aucun salaire pour leurs contributions.

Impôts

Les conséquences fiscales ont une influence directe sur la structure juridique choisie pour l’entreprise (entreprise individuelle, société de personnes, société de capitaux). Pour mener à bien l’optimisation fiscale dans le cadre d’une succession, il est important de faire appel dès le départ à un conseiller fiscal.

Planification financière/besoins financiers

Le principe des trois piliers est l’un des éléments fondateurs de la Suisse. Le premier pilier assure la subsistance (AVS), le deuxième le niveau de vie habituel (LPP) et le troisième les besoins supplémentaires sous forme de prévoyance facultative.
En général, le capital est constitué avant le début de la retraite, puis consommé à partir de la retraite. Un bon plan de succession tient compte à la fois des besoins financiers du cédant et des droits à prévoyance du repreneur.

Conclusion

La succession ne doit pas être sous-estimée car

  • si l’on s’y prend suffisamment tôt avec l’intention
  • de vaincre les résistances internes,
  • de planifier la communication de façon ciblée,
  • d’élaborer par écrit le plan de succession,
  • de se faire une idée réaliste des prix,
  • de tenir compte de sa propre prévoyance vieillesse,
  • de préparer l’entreprise pour la transition et de s’adjoindre un conseiller,

la planification de la succession doit pouvoir être mise en œuvre avec succès.


Camichel Paul
Gastroconsult SA